PONTARLIER-ANIS PONSEC DEPUIS 1890
Présentation de la marque PONTARLIER-ANIS PONSEC DEPUIS 1890
Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PIERRE GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONTARLIER-ANIS PONSEC DEPUIS 1890 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONTARLIER-ANIS PONSEC DEPUIS 1890 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PONTARLIER-ANIS PONSEC DEPUIS 1890 arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.
DISTILLERIE PIERRE GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394730 - Publication au BOPI 2009-01-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Inscription le 3 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°753479 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709286 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13