Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY
DISTILLERIE PIERRE GUY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4252702
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2026
PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY de DISTILLERIE PIERRE GUY

Présentation de la marque PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PIERRE GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PIERRE GUY domicilié(e) 49 rue des Lavaux - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 820 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTARLIER-ANIS ETABLISSEMENTS ARMAND GUY arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

DISTILLERIE PIERRE GUY a également déposé les autres marques suivantes : GUIGNORIX , Pierre GUY , LA PONTISSALIENNE , GUIGNORIX , Guignorix Apéritif , FRANCOIS GUY , GEORGES GUY , SIRANIS , ABSINTHE , UN PONT


DISTILLERIE PIERRE GUY, Société par Actions Simplifiée - 49 rue des Lavaux - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 652820960


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Préparations non alcooliques pour faire des boissons notamment des sirops, des extraits et des essences de fruits et d'autres végétaux. Limonade, boissons lactées non alcooliques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Spiritueux, liqueurs, cocktails, apéritifs, digestifs, préparations alcooliques pour faire des boissons. Boissons lactées alcoolisées.