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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1406262
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2027
RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs

Déposée le 30 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 rue des Moines Hauts - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt, cedex - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENE DE MISCAULT musee des eaux de vie et des liqueurs arrivera à expiration en date du 30 avril 2027.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Société par actions simplifiée - 9 rue des Moines Hauts - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


NOVAGRAAF France, SA, Mme TISSOT Marianne - Batiment o2, 2 RUE Sarah Bernhardt, cedex - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334883 - Publication au BOPI 2007-02-21

Renouvellement sans limitation n°2086634 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638571 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Eaux-de-vie, liqueurs.