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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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JARDIN DE LA FEE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DE LA FEE VERTE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4080243
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2024
JARDIN DE LA FEE VERTE de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque JARDIN DE LA FEE VERTE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN DE LA FEE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Mme. EUGENIE BOLMONT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque JARDIN DE LA FEE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE LA FEE VERTE est expirée depuis le 31 mars 2024.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550057


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Mme. EUGENIE BOLMONT - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.