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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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caféschnaps
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

caféschnaps
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA

Numéro de dépôt :
3850923
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
caféschnaps de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque caféschnaps

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « caféschnaps »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592116 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.