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Marques déposées par DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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BRASSERIE DU PAYS WELCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE DU PAYS WELCHE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Numéro de dépôt :
4391248
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
BRASSERIE DU PAYS WELCHE de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque BRASSERIE DU PAYS WELCHE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DU PAYS WELCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, HUGUES DE MISCAULT domicilié(e) 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque BRASSERIE DU PAYS WELCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DU PAYS WELCHE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , ABSINTHE LA COQUETTE , LA CHARLOTTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, HUGUES DE MISCAULT - 9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.