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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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1915
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1915
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4099438
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
1915 de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque 1915

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1915 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Mme. EUGENIE BOLMONT domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE , LA CHARLOTTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, Mme. EUGENIE BOLMONT - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 27 juillet 2018 - Rejet total n°730106 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.