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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD
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OENOTAN-SELECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OENOTAN-SELECTION
DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1551775
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2029

Présentation de la marque OENOTAN-SELECTION

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOTAN-SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe, Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque OENOTAN-SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OENOTAN-SELECTION arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : BOISÉ SÉLECTION , GRAND EMPEREUR , QUERCUS POLYOLS , QUERCUS POLYPHENOLS , QUERCUS DURAMEN , GRAND EMPEREUR , BIOSSENT , GRAND EMPEREUR , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , OENO LAB


DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société par actions simplifiée - 140 rue de la Bonne Chauffe, Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 907120216


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2145957 - Publication au BOPI 1999-06-03

Inscription le 29 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474617 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409651 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717966 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

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