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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD
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GRAND EMPEREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND EMPEREUR
DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4021686
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2023
GRAND EMPEREUR de DISTILLERIE MICHEL BOINAUD

Présentation de la marque GRAND EMPEREUR

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD domicilié(e) Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GRAND EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND EMPEREUR est expirée depuis le 23 juillet 2023.

DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : OENOTAN-SELECTION , BOISÉ SÉLECTION , GRAND EMPEREUR , QUERCUS POLYOLS , QUERCUS POLYPHENOLS , QUERCUS DURAMEN , BIOSSENT , GRAND EMPEREUR , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , OENO LAB


DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 907120216


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du brandy) ; eaux-de-vie à l'exception du brandy ; eaux-de-vie de vin à l'exception du brandy.