Marque renouvelée - Marque en vigueur

RIVAGES & CEPAGES
Distillerie Merlet & Fils, sas

Numéro de dépôt :
3454509
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2026
RIVAGES & CEPAGES de Distillerie Merlet & Fils

Présentation de la marque RIVAGES & CEPAGES

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVAGES & CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet & Fils domicilié(e) 1 Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE MERLET ET FILS, M. ROTTARO Emmanuel domicilié(e) 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France.

La marque RIVAGES & CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVAGES & CEPAGES arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

Distillerie Merlet & Fils a également déposé les autres marques suivantes : Trapeznikoff , SAUVIGNON DE NOEL , CANCAN BLENDED , Duc de France , KIR FOLIE , CANCAN , COULEURS ATLANTIQUE , Ville Blanche , RED KISS – LIQUEUR FOR COCKTAILS , GUINGUETTE L'APERITIF DES BONS MOMENTS


Distillerie Merlet & Fils, sas - 1 Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France - SIREN 301312930


DISTILLERIE MERLET ET FILS, M. ROTTARO Emmanuel - 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 7 octobre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°686624 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623083 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

Vins.