PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS
Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS
Déposée le 10 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE MERLET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS est expirée depuis le 10 mai 2012.
DISTILLERIE MERLET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25