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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET ET FILS
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NUAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUAGE
DISTILLERIE MERLET ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1305491
Date de dépôt :
10/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2025

Présentation de la marque NUAGE

Déposée le 10 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET ET FILS domicilié(e) Lieu-Dit Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque NUAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NUAGE arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

DISTILLERIE MERLET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AS – APERO SYMPA , C2 MERLET DISTILLATEUR , COGNAC LE MAITRE , TONY'S BAR , AMÉRISSE , BROTHERS BLEND , PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS , LUNE D'ABRICOT , GLAM FIZZ , Style de France SAUVIGNON


DISTILLERIE MERLET ET FILS, Société par Actions Simplifiée - Lieu-Dit Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France - SIREN 301312930


SCHMIT CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation n°2046518 - Publication au BOPI 1995-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297457 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription - Transmission de propriété n°35422 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489902 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI

Inscription le 6 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182819 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription le 14 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418111 - Publication au BOPI 2005-09-14

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402994 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421374 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585374 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

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