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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET ET FILS
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MERLET TROIS CITRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERLET TROIS CITRUS
DISTILLERIE MERLET ET FILS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3886168
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
MERLET TROIS CITRUS de DISTILLERIE MERLET ET FILS

Présentation de la marque MERLET TROIS CITRUS

Déposée le 4 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MERLET TROIS CITRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET ET FILS domicilié(e) Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MERLET TROIS CITRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLET TROIS CITRUS est expirée depuis le 4 janvier 2022.

DISTILLERIE MERLET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AS – APERO SYMPA , C2 MERLET DISTILLATEUR , COGNAC LE MAITRE , TONY'S BAR , AMÉRISSE , BROTHERS BLEND , PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS , LUNE D'ABRICOT , GLAM FIZZ , Style de France SAUVIGNON


DISTILLERIE MERLET ET FILS, Société par actions simplifiée - Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France - SIREN 301312930


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Liqueurs.