Marque renouvelée - Marque en vigueur

C2 MERLET DISTILLATEUR
Distillerie Merlet et Fils, SAS

Numéro de dépôt :
3490040
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027
C2 MERLET DISTILLATEUR de Distillerie Merlet et Fils

Présentation de la marque C2 MERLET DISTILLATEUR

Déposée le 21 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2 MERLET DISTILLATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie Merlet et Fils domicilié(e) 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE MERLET ET FILS, M. ROTTARO Emmanuel domicilié(e) 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France.

La marque C2 MERLET DISTILLATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C2 MERLET DISTILLATEUR arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

Distillerie Merlet et Fils a également déposé les autres marques suivantes : AS – APERO SYMPA , COGNAC LE MAITRE , TONY'S BAR , AMÉRISSE , BROTHERS BLEND , PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS , LUNE D'ABRICOT , GLAM FIZZ , Style de France SAUVIGNON , COPERIES


Distillerie Merlet et Fils, SAS - 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France - SIREN 301312930


DISTILLERIE MERLET ET FILS, M. ROTTARO Emmanuel - 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2631975 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.