Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARON DE COSTAC
DISTILLERIE MERLET et FILS, SAS

Numéro de dépôt :
96653983
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2026

Présentation de la marque BARON DE COSTAC

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE COSTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET et FILS domicilié(e) 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE MERLET ET FILS, M. ROTTARO Emmanuel domicilié(e) 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France.

La marque BARON DE COSTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653983.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE COSTAC arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

DISTILLERIE MERLET et FILS a également déposé les autres marques suivantes : AS – APERO SYMPA , C2 MERLET DISTILLATEUR , COGNAC LE MAITRE , TONY'S BAR , AMÉRISSE , BROTHERS BLEND , PRODUIT DE FRANCE Le Pavoisan MAISON MERLET 17610 SAINT SAUVANT Sauvignon VIN DE PAYS CHARINIAIS , LUNE D'ABRICOT , GLAM FIZZ , Style de France SAUVIGNON


DISTILLERIE MERLET et FILS, SAS - 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France - SIREN 301312930


DISTILLERIE MERLET ET FILS, M. ROTTARO Emmanuel - 40 RUE de Chevessac - 17610 - SAINT-SAUVANT - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322849 - Publication au BOPI 2006-09-13

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486489 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633390 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

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