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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX
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GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX
DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX, SAS

Numéro de dépôt :
4177737
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2025
GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX de DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX

Présentation de la marque GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX

Déposée le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX domicilié(e) 40 GRANDE RUE - 25560 - DOMPIERRE LES TILLEULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 961 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX, M. MARGUET STEPHANE domicilié(e) 40 GRANDE RUE - 25560 - DOMPIERRE LES TILLEULS - France.

La marque GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PONTARLIER DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.


DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX, SAS - 40 GRANDE RUE - 25560 - DOMPIERRE LES TILLEULS - France - SIREN 808961700


DISTILLERIE MARGUET CHAMPREUX, M. MARGUET STEPHANE - 40 GRANDE RUE - 25560 - DOMPIERRE LES TILLEULS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base d'anis.