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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Distillerie Louis Roque
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TTOTTA ONA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TTOTTA ONA
Distillerie Louis Roque, SA

Numéro de dépôt :
4361708
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
TTOTTA ONA de Distillerie Louis Roque

Présentation de la marque TTOTTA ONA

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Louis Roque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TTOTTA ONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie Louis Roque domicilié(e) 41 avenue jean jaures - 46200 - souillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie Louis Roque, M. PHILIPPE DENOIX domicilié(e) 41 avenue jean jaures - 46200 - souillac - France.

La marque TTOTTA ONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTOTTA ONA arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

Distillerie Louis Roque a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


Distillerie Louis Roque, SA - 41 avenue jean jaures - 46200 - souillac - France - SIREN 691650030


Distillerie Louis Roque, M. PHILIPPE DENOIX - 41 avenue jean jaures - 46200 - souillac - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

GIN.