Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUGE SAFRAN
DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A.

Numéro de dépôt :
3416330
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2016
ROUGE SAFRAN de DISTILLERIE LOUIS ROQUE

Présentation de la marque ROUGE SAFRAN

Déposée le 14 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ROUGE SAFRAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès,46200 SOUILLAC - 46200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès,46200 SOUILLAC - 46200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE SAFRAN est expirée depuis le 14 mars 2016.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - 41, avenue Jean Jaurès,46200 SOUILLAC - 46200 - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - 41, avenue Jean Jaurès,46200 SOUILLAC - 46200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 15 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708115 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Boissons alcooliques à l'exception des bières. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café : pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, biscuiterie, gâteaux, sucreries, glace à rafraîchir, chocolat.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.