Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ROCQ NOIX "
Distillerie Louis ROQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633850
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque " ROCQ NOIX "

Déposée le 8 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Louis ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « " ROCQ NOIX " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie Louis ROQUE domicilié(e) 41/43, avenue Jean Jaurès, 46200 SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE Louis ROQUE - France.

La marque " ROCQ NOIX " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ROCQ NOIX " est expirée depuis le 8 juillet 2006.

Distillerie Louis ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


Distillerie Louis ROQUE Société Anonyme - 41/43, avenue Jean Jaurès, 46200 SOUILLAC - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE Louis ROQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Boisson non alcoolique Boisson alcoolique

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.