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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
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" QUERCY "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" QUERCY "
DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A.

Numéro de dépôt :
3019665
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque " QUERCY "

Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " QUERCY " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès, 46200 Souillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - France.

La marque " QUERCY " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " QUERCY " est expirée depuis le 28 mars 2010.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - 41, avenue Jean Jaurès, 46200 Souillac - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Vins d'appellation d'origine COTEAUX DU QUERCY.