Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
/
LES DOMAINES DU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES DU QUERCY
DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA

Numéro de dépôt :
3733221
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
LES DOMAINES DU QUERCY de DISTILLERIE LOUIS ROQUE

Présentation de la marque LES DOMAINES DU QUERCY

Déposée le 26 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOMAINES DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France.

La marque LES DOMAINES DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES DU QUERCY est expirée depuis le 26 avril 2020.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA - 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE - 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « AGNEAU DU QUERCY », poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ MELON DU QUERCY ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine VDQS “ Côteaux du Quercy ”.