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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
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LA VIEILLE NOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIEILLE NOIX
DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA

Numéro de dépôt :
3733242
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
LA VIEILLE NOIX de DISTILLERIE LOUIS ROQUE

Présentation de la marque LA VIEILLE NOIX

Déposée le 26 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIEILLE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France.

La marque LA VIEILLE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE NOIX est expirée depuis le 26 avril 2020.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA - 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE - 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543496 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.