Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN par Louis Roque DISTILLERIE LOUIS ROQUE
distillerie louis roque, SA

Numéro de dépôt :
3960879
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2022
GREEN par Louis Roque DISTILLERIE LOUIS ROQUE de distillerie louis roque

Présentation de la marque GREEN par Louis Roque DISTILLERIE LOUIS ROQUE

Déposée le 14 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) distillerie louis roque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN par Louis Roque DISTILLERIE LOUIS ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) distillerie louis roque domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, distillerie louis roque, M. denoix philippe domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France.

La marque GREEN par Louis Roque DISTILLERIE LOUIS ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN par Louis Roque DISTILLERIE LOUIS ROQUE est expirée depuis le 14 novembre 2022.

distillerie louis roque a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


distillerie louis roque, SA - 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France - SIREN 691650030


distillerie louis roque, M. denoix philippe - 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.