Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENELON PAR LOUIS ROQUE
DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA

Numéro de dépôt :
3981230
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
FENELON PAR LOUIS ROQUE de DISTILLERIE LOUIS ROQUE

Présentation de la marque FENELON PAR LOUIS ROQUE

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FENELON PAR LOUIS ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE, M. philippe denoix domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France.

La marque FENELON PAR LOUIS ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENELON PAR LOUIS ROQUE est expirée depuis le 8 février 2023.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA - 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE, M. philippe denoix - 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.