Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FENELON PAR LOUIS ROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE, M. philippe denoix domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France.
La marque FENELON PAR LOUIS ROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA - 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France - SIREN 691650030
DISTILLERIE LOUIS ROQUE, M. philippe denoix - 41 avenue jean jaurès - 46200 - souillac - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
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