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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
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" DOMAINE DES VOLCANS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" DOMAINE DES VOLCANS "
DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A.

Numéro de dépôt :
99781688
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque " DOMAINE DES VOLCANS "

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " DOMAINE DES VOLCANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès, 46200 Souillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - France.

La marque " DOMAINE DES VOLCANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " DOMAINE DES VOLCANS " est expirée depuis le 12 mars 2009.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - 41, avenue Jean Jaurès, 46200 Souillac - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.