Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRYSOMIEL
DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A

Numéro de dépôt :
3080928
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque CHRYSOMIEL

Déposée le 6 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRYSOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès, 46200 Souillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A - France.

La marque CHRYSOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRYSOMIEL est expirée depuis le 6 février 2011.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou , LA VIEILLE PRUNE


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A - 41, avenue Jean Jaurès, 46200 Souillac - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Boissons alcooliques à l'exeption des bières.