Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châtaignou
distillerie louis roque, SA

Numéro de dépôt :
3981702
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
Châtaignou de distillerie louis roque

Présentation de la marque Châtaignou

Déposée le 11 février 2013 par la Société Anonyme (SA) distillerie louis roque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châtaignou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) distillerie louis roque domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, distillerie louis roque, M. denoix philippe domicilié(e) 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France.

La marque Châtaignou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châtaignou est expirée depuis le 11 février 2023.

distillerie louis roque a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , LA VIEILLE PRUNE


distillerie louis roque, SA - 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France - SIREN 691650030


distillerie louis roque, M. denoix philippe - 41 avenue jean jaurès - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.