Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Châtaignou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès,46200 Souillac - 46200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. domicilié(e) 41, avenue Jean Jaurès,46200 Souillac - 46200 - France.
La marque Châtaignou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - 41, avenue Jean Jaurès,46200 Souillac - 46200 - France - SIREN 691650030
DISTILLERIE LOUIS ROQUE S.A. - 41, avenue Jean Jaurès,46200 Souillac - 46200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Viande, poisson, volaille et gibier : fruits conservés séchés et cuits, confiture, compote, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, biscuiterie, gâteaux, sucreries, glace à rafraîchir, chocolat Bières, eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : cidres, digestifs (alcool et liqueurs) , vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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