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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
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" BELLE DU CAUSSE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" BELLE DU CAUSSE "
DISTILLERIE LOUIS ROQUE SA

Numéro de dépôt :
98749983
Date de dépôt :
15/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2008

Présentation de la marque " BELLE DU CAUSSE "

Déposée le 15 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " BELLE DU CAUSSE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41/43, avenue Jean Jaurès, 46200 SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE SA - France.

La marque " BELLE DU CAUSSE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " BELLE DU CAUSSE " est expirée depuis le 15 septembre 2008.

DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE SA - 41/43, avenue Jean Jaurès, 46200 SOUILLAC - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).