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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE
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BELLE DE NOIX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLE DE NOIX
DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA

Numéro de dépôt :
3733199
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BELLE DE NOIX de DISTILLERIE LOUIS ROQUE

Présentation de la marque BELLE DE NOIX

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE DE NOIX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 650 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE LOUIS ROQUE domicilié(e) 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE LOUIS ROQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSOMIEL , " ROCQ AMER " , " BELLE DE FRAMBOISE " , BLUE NIGHT GIN , DOMAINE DES VOLCANS , L'INCONNUE , LA VIEILLE PRUNE , " LES DOMAINES DU QUERCY " , SAFRANILLE , Châtaignou


DISTILLERIE LOUIS ROQUE, SA - 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France - SIREN 691650030


DISTILLERIE LOUIS ROQUE - 41 AVE JEAN JAURES - 46200 - SOUILLAC - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543375 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.