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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT
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VIEUX PONTARLIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIEUX PONTARLIER
DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4350584
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
VIEUX PONTARLIER de DISTILLERIE LES FILS D\'EMILE PERNOT

Présentation de la marque VIEUX PONTARLIER

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIEUX PONTARLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT domicilié(e) 44 Rue de Besançon - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 111 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque VIEUX PONTARLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PONTARLIER arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT a également déposé les autres marques suivantes : *UN EMILE* FONDEE EN 1890 , DENISET JEUNE , GENTIANE MICHEL , UN SAPIN , AUTHENTIQUE , VIEUX PONTARLIER , ABSINTHE EMILE PERNOT , SAUVAGE , LA CLUSIENNE , UN SAPIN


DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT, Société par Actions Simplifiée - 44 Rue de Besançon - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 423111376


Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU - 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Affiches ; cartes postales et cartes postales illustrées ; posters ;

Ecriteaux en bois ou en matières plastiques ;

Absinthe ; apéritifs ; boissons alcoolisées ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.