UN SAPIN
Présentation de la marque UN SAPIN
Déposée le 7 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « UN SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque UN SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SAPIN est expirée depuis le 7 août 1995.
DISTILLERIE LES FILS D'EMILE PERNOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24