Marque enregistrée - Marque en vigueur

brume bretonne
distillerie la roche aux fées

Numéro de dépôt :
4425787
Date de dépôt :
05/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2028
brume bretonne de distillerie la roche aux fées

Présentation de la marque brume bretonne

Déposée par voie électronique le 5 février 2018 par distillerie la roche aux fées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « brume bretonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est distillerie la roche aux fées domicilié(e) la landelle - 35134 - ste colombe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, distillerie la roche aux fées, Monsieur hendrik everts domicilié(e) la landelle - 35134 - ste colombe - France.

La marque brume bretonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4425787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brume bretonne arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

distillerie la roche aux fées a également déposé les autres marques suivantes : KI GWENN


distillerie la roche aux fées - la landelle - 35134 - ste colombe - France


distillerie la roche aux fées, Monsieur hendrik everts - la landelle - 35134 - ste colombe - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Cidre bénéficiant de l’indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton » ; Eau de vie bénéficiant de l’indication géographique « Eau de vie de Cidre de Bretagne » ; spiritueux bénéficiant de l’indication géographique « Pommeau de Bretagne » ; Wisky bénéficiant de l’indication géographique « Wisky Breton » ou « Wisky de Bretagne.