Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNAL
Numéro de dépôt :
1194187
Date de dépôt :
07/01/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
07/01/1992
Présentation de la marque VIGNAL
Déposée le 7 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE LA PEYROLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194187.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNAL est expirée depuis le 7 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26