Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DU CHATELET
DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1735837
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
18/10/1998

Présentation de la marque LES VERGERS DU CHATELET

Déposée le 18 octobre 1988 par DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « LES VERGERS DU CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L), domicilié(e) ST DESIRAT, 07340 SERRIERES - France.

La marque LES VERGERS DU CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DU CHATELET est expirée depuis le 18 octobre 1998.

DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITS GOURMANDS , JEAN GAUTHIER


DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L) - ST DESIRAT, 07340 SERRIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Boissons alcooliques (à l'exeption des bières, vins, vins mousseux et eaux-de-vie