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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE JANOT
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PIERLÉ DE MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERLÉ DE MUSCAT
DISTILLERIE JANOT, SAS

Numéro de dépôt :
4031788
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/09/2023
PIERLÉ DE MUSCAT de DISTILLERIE JANOT

Présentation de la marque PIERLÉ DE MUSCAT

Déposée le 11 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE JANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PIERLÉ DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE JANOT domicilié(e) ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE JANOT, M. GIRARDOT SERGE domicilié(e) ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque PIERLÉ DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERLÉ DE MUSCAT est expirée depuis le 11 septembre 2023.

DISTILLERIE JANOT a également déposé les autres marques suivantes : Green Fields , GRANDE BLEUE , PIERLÉ DE PÊCHE , BIERANIS , PIERLÉ , PIERLÉ DE MUSCAT , PIERLÉ DE PÊCHE , BIERANIS JANOT , PIERLÉ


DISTILLERIE JANOT, SAS - ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France


DISTILLERIE JANOT, M. GIRARDOT SERGE - ZI LES PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

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