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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE HAUGUEL
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COMÈTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMÈTE
DISTILLERIE HAUGUEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1483723
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque COMÈTE

Déposée le 19 août 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE HAUGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMÈTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE HAUGUEL domicilié(e) 37 Route de Saint Laurent,76700 GONFREVILLE L'ORCHER (dossier no 2385689) - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 370 500 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2385689) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMÈTE est expirée depuis le 19 août 2018.


DISTILLERIE HAUGUEL Société anonyme - 37 Route de Saint Laurent,76700 GONFREVILLE L'ORCHER (dossier no 2385689) - 76700 - France - SIREN 370500753


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2385689) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385689 - Publication au BOPI 2008-09-26

Renouvellement sans limitation n°2123241 - Publication au BOPI 1998-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;alcool dénaturé ou carburé;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.