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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Distillerie H. BOUHY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Distillerie H. BOUHY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1336813
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1995
Marque en couleurs, figurative de Distillerie H. BOUHY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Distillerie H. BOUHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie H. BOUHY domicilié(e) 71800 LA CLAYETTE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336813.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 1995.

Distillerie H. BOUHY a également déposé les autres marques suivantes : SABRINA , WHISKY H B , HENRI BOUHY , HENRI BOUHY , MICOL PASTIS SANS ALCOOL , FRUIMALISS , TONIPULP , MAC KAIL , H B , (Marque figurative)


Distillerie H. BOUHY, société anonyme - 71800 LA CLAYETTE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.