Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIMALISS
Distillerie H. BOUHY SA

Numéro de dépôt :
1731167
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque FRUIMALISS

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Distillerie H. BOUHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « FRUIMALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie H. BOUHY domicilié(e) Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles SEGUIN - France.

La marque FRUIMALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIMALISS est expirée depuis le 29 novembre 2000.

Distillerie H. BOUHY a également déposé les autres marques suivantes : SABRINA , WHISKY H B , HENRI BOUHY , HENRI BOUHY , MICOL PASTIS SANS ALCOOL , TONIPULP , MAC KAIL , H B , (Marque figurative) , OLALA


Distillerie H. BOUHY SA - Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France


Monsieur Gilles SEGUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

- Boissons de fruits, Jus de Fruits