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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE H. BOUHY
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BALSKAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALSKAYA
DISTILLERIE H. BOUHY SA

Numéro de dépôt :
1566214
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque BALSKAYA

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE H. BOUHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « BALSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE H. BOUHY domicilié(e) Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles SEGUIN Mandataire - France.

La marque BALSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALSKAYA est expirée depuis le 11 décembre 1999.

DISTILLERIE H. BOUHY a également déposé les autres marques suivantes : SABRINA , WHISKY H B , HENRI BOUHY , HENRI BOUHY , MICOL PASTIS SANS ALCOOL , FRUIMALISS , TONIPULP , MAC KAIL , H B , (Marque figurative)


DISTILLERIE H. BOUHY SA - Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France


Monsieur Gilles SEGUIN Mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 9 août 1993 - Transmission de propriété n°161881 - Publication au BOPI 1993-08-09

Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161880 - Publication au BOPI 1993-08-09

Vins, liqueurs et spiritueux