LE VERT SAPIN
Présentation de la marque LE VERT SAPIN
Déposée le 25 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE GUY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VERT SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VERT SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VERT SAPIN est expirée depuis le 25 novembre 2023.
DISTILLERIE GUY Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245740 - Publication au BOPI 2003-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534307 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04
Inscription le 30 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°755263 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30