Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTIS L'ESTAQUE
DISTILLERIE GIRARD SARL

Numéro de dépôt :
94543091
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014

Présentation de la marque PASTIS L'ESTAQUE

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE GIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTIS L'ESTAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE GIRARD domicilié(e) ZAC DE BEAUREGARD, BP 49,84150 JONQUIERES (dossier no 2273340) - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 581 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE GIRARD domicilié(e) ZAC DE BEAUREGARD, BP 49,84150 JONQUIERES (dossier no 2273340) - 84150 - France.

La marque PASTIS L'ESTAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTIS L'ESTAQUE est expirée depuis le 3 novembre 2014.

DISTILLERIE GIRARD a également déposé les autres marques suivantes : 84 de Jules Girard , TEQUILA XIPETOTEC , GLEN NIVEN , NAPOLEON PHILIPPE LA PELATIERE , LEES , RHUM BLANC MAEVA , RHUM AMBRE NAMBO , BOOM COLA , OURA , METZACOATL


DISTILLERIE GIRARD SARL - ZAC DE BEAUREGARD, BP 49,84150 JONQUIERES (dossier no 2273340) - 84150 - France - SIREN 391581527


DISTILLERIE GIRARD - ZAC DE BEAUREGARD, BP 49,84150 JONQUIERES (dossier no 2273340) - 84150 - France


Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478002 - Publication au BOPI 2008-07-18

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273340 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Inscription le 31 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546188 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-31

PASTIS (boisson spiritueuse anisée)