Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIS BONNI
Distillerie GIRARD (SARL)

Numéro de dépôt :
94543092
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque PASTIS BONNI

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie GIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTIS BONNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distillerie GIRARD domicilié(e) Zone Artisanale de Beauregard, route de Carpentras, 84150 JONQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 581 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque PASTIS BONNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTIS BONNI est expirée depuis le 3 novembre 2004.

Distillerie GIRARD a également déposé les autres marques suivantes : 84 de Jules Girard , TEQUILA XIPETOTEC , GLEN NIVEN , NAPOLEON PHILIPPE LA PELATIERE , LEES , RHUM BLANC MAEVA , RHUM AMBRE NAMBO , BOOM COLA , OURA , METZACOATL


Distillerie GIRARD (SARL) - Zone Artisanale de Beauregard, route de Carpentras, 84150 JONQUIERES - France - SIREN 391581527


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 18 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°307660 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

PASTIS (boisson spiritueuse anisée)