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Marques déposées par la société DISTILLERIE FRANCIACORTA S.P.A
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RENÉ BRIAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENÉ BRIAND
DISTILLERIE FRANCIACORTA S.P.A., société dite “ S.p.A. ” de droit italien

Numéro de dépôt :
1350545
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2026

Présentation de la marque RENÉ BRIAND

Déposée le 6 février 1986 par la société DISTILLERIE FRANCIACORTA S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENÉ BRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISTILLERIE FRANCIACORTA S.P.A domicilié(e) 80 Via Mandolossa, 25064 GUSSAGO, Brescia - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque RENÉ BRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENÉ BRIAND arrivera à expiration en date du 6 février 2026.


DISTILLERIE FRANCIACORTA S.P.A., société dite “ S.p.A. ” de droit italien - 80 Via Mandolossa, 25064 GUSSAGO, Brescia - Italie


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2061874 - Publication au BOPI 1996-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300142 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374334 - Publication au BOPI 2003-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 22 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°374335 - Publication au BOPI 2003-07-22

Inscription le 6 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°384352 - Publication au BOPI 2004-01-06

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661749 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609148 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Inscription le 3 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776793 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-03

Cognacs.