Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC HERAUD ON ICE
DISTILLERIE F. HERAUD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99819125
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque COGNAC HERAUD ON ICE

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE F. HERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGNAC HERAUD ON ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE F. HERAUD domicilié(e) Le Logis de la Motte, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON, CHARENTE-MARITIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Florence HERAUD DISTILLERIE F. HERAUD - France.

La marque COGNAC HERAUD ON ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC HERAUD ON ICE est expirée depuis le 15 octobre 2009.

DISTILLERIE F. HERAUD a également déposé les autres marques suivantes : COGNAC HERAUD VIEIL HERITAGE


DISTILLERIE F. HERAUD S.A.R.L. - Le Logis de la Motte, 17260 SAINT ANDRE DE LIDON, CHARENTE-MARITIME - France


Madame Florence HERAUD DISTILLERIE F. HERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Distillation de vins - activité de courtage - eaux de vie d'appellation d'origine cognac contrôlée toutes activités de transformation ou de conditionnement de produits et denrées issus de l'agriculture.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.