Déposée le 22 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE F.BOUHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE F.BOUHY domicilié(e) La Croix Bouthier Varennes-sous-Dun, 71800 LA CLAYETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE F.BOUHY SARL - France.
La marque MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074438.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI est expirée depuis le 22 décembre 2010.
DISTILLERIE F.BOUHY a également déposé les autres marques suivantes : MILANIS , VINAUGER , LE CHAUVIN
DISTILLERIE F.BOUHY SARL - La Croix Bouthier Varennes-sous-Dun, 71800 LA CLAYETTE - France - SIREN 384169082
DISTILLERIE F.BOUHY SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Sucre-café-glaces- confiserie confiture-miel-sirop de mélasse vinaigre-épices biéres-eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques-boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons boissons alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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