Déposée le 6 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE F. BOUHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CHAUVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE F. BOUHY domicilié(e) La Croix Bouthier, Varennes Sous Dun, 71800 LA CLAYETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 082 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE F. BOUHY SARL - France.
La marque LE CHAUVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUVIN est expirée depuis le 6 novembre 2008.
DISTILLERIE F. BOUHY a également déposé les autres marques suivantes : MINI , MILANIS , VINAUGER
DISTILLERIE F. BOUHY SARL - La Croix Bouthier, Varennes Sous Dun, 71800 LA CLAYETTE - France - SIREN 384169082
DISTILLERIE F. BOUHY SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Sucre - café - glaces - confiserie - confiture - miel - sirop de mélasse - vinaigre - épices Bières - eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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