Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Chai de Vinification VAL DE CHARENTE
DISTILLERIE DU VIEUX CHENE – ETABLISSEMENTS DURAN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3214473
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
Chai de Vinification VAL DE CHARENTE de DISTILLERIE DU VIEUX CHENE – ETABLISSEMENTS DURAN

Présentation de la marque Chai de Vinification VAL DE CHARENTE

Déposée le 11 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU VIEUX CHENE – ETABLISSEMENTS DURAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chai de Vinification VAL DE CHARENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU VIEUX CHENE – ETABLISSEMENTS DURAN domicilié(e) Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Chai de Vinification VAL DE CHARENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chai de Vinification VAL DE CHARENTE est expirée depuis le 11 mars 2023.


DISTILLERIE DU VIEUX CHENE – ETABLISSEMENTS DURAN SAS, Société par actions simplifiée - Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 907120299


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514852 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

Vins de pays charentais, eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine « eaux-de-vie des Charentes ». Vinification.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.