Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie du Vercors
/
VERLAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERLAN
Distillerie du Vercors, SAS

Numéro de dépôt :
4369271
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
VERLAN de Distillerie du Vercors

Présentation de la marque VERLAN

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie du Vercors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Distillerie du Vercors domicilié(e) 1340 route du camp d'Ambel - 26190 - Saint Jean en Royans - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 056 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie du Vercors, M. Eric Cordelle domicilié(e) 1340 route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France.

La marque VERLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERLAN arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

Distillerie du Vercors a également déposé les autres marques suivantes : LE WHISKY REINVENTE , SEQUOIA , SEQUOIA


Distillerie du Vercors, SAS - 1340 route du camp d'Ambel - 26190 - Saint Jean en Royans - France - SIREN 790056436


Distillerie du Vercors, M. Eric Cordelle - 1340 route du camp d'Ambel - 26190 - Saint-Jean-en-Royans - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.