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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU SIMON
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DOMAINE TRIANON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE TRIANON
DISTILLERIE DU SIMON SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94507548
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque DOMAINE TRIANON

Déposée le 22 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE TRIANON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DU SIMON domicilié(e) LE SIMON,97240 LE FRANCOIS,MARTINIQUE (dossier no 2257638) - 97240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 749 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2257638) - 75847 - France.

La marque DOMAINE TRIANON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE TRIANON est expirée depuis le 22 février 2014.

DISTILLERIE DU SIMON a également déposé les autres marques suivantes : DAIQUIR , DES BOUCANIERS , DISTILLERIE DU SIMON , DISTILLERIE LE SIMON


DISTILLERIE DU SIMON SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LE SIMON,97240 LE FRANCOIS,MARTINIQUE (dossier no 2257638) - 97240 - France - SIREN 332749498


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2257638) - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175218 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280162 - Publication au BOPI 1999-06-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2004 n°2257638 - Publication au BOPI 2004-01-28

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Rhums, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)